Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTES DE PARIS
/
Fontes de Paris
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fontes de Paris
FONTES DE PARIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3186906
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
03/10/2022
Fontes de Paris de FONTES DE PARIS

Présentation de la marque Fontes de Paris

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Fontes de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTES DE PARIS domicilié(e) Zone Industrielle, Lieudit « La Marque » - 10330 - CHAVANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 483 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Fontes de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fontes de Paris est expirée depuis le 3 octobre 2022.

FONTES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ARCACHON , LEDCUP , KJ LED , LEDCUP , FONTES DE PARIS


FONTES DE PARIS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Lieudit « La Marque » - 10330 - CHAVANGES - France - SIREN 333483170


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 19 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°584663 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510642 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Inscription le 19 novembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°588832 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Appareils et installations d'éclairage public, lanternes d'éclairage, réverbères. Mobilier urbain, à savoir : bancs, chaises, tables d'extérieur, corbeilles non métalliques, enseignes en bois ou matières plastiques. Candélabres non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.